Marque expirée - Marque en non vigueur

BiodiverCité, sur les pavés, la vie !
Communauté d'agglomération les Lacs de l'Essonne, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3667138
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
BiodiverCité, sur les pavés, la vie ! de Communauté d\'agglomération les Lacs de l\'Essonne

Présentation de la marque BiodiverCité, sur les pavés, la vie !

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par Communauté d'agglomération les Lacs de l'EssonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BiodiverCité, sur les pavés, la vie ! »

Le déposant est Communauté d'agglomération les Lacs de l'EssonneTODO domicilié(e) 52 avenue du président Kennedy - 91170 - Viry-chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, isabelle Figoni/Pellicam domicilié(e) 115-117 avenue raspail - 94250 - gentilly - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiodiverCité, sur les pavés, la vie ! est expirée depuis le 28 juillet 2019.

Communauté d'agglomération les Lacs de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : BiodiverCité , sur les pavés, la vie !


Communauté d'agglomération les Lacs de l'Essonne, collectivité territoriale - 52 avenue du président Kennedy - 91170 - Viry-chatillon - France


isabelle Figoni/Pellicam - 115-117 avenue raspail - 94250 - gentilly - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.